|
La loi du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses
rapports avec la maîtrise d'œuvre privée, dite " loi MOP " constitue désormais
une référence incontournable pour tous les intervenants à l'acte de construire,
qu'ils interviennent dans le secteur public ou privé. Ce guide présente de
manière claire et pratique l'ensemble des conditions de réalisation de travaux
sous le régime de la loi MOP, à partir de ses trois aspects principaux.
|
|
La maîtrise d'ouvrage :
les droits et obligations du maître de l'ouvrage, y
compris dans le cadre de montages contractuels complexes
les conditions de
l'intervention de mandataires, de conducteurs d'opération et des autres
assistants du maître de l'ouvrage
la responsabilité du maître de l'ouvrage et
les conditions de son assurance
La maîtrise d'œuvre :
le contrat de
maîtrise d'œuvre, le contenu de la mission du maître d'œuvre et les conditions
de sa rémunération
les concours d'architecture et d'ingénierie ainsi que les
autres modes de mise en concurrence des contrats de maîtrise d'œuvre
la
responsabilité du maître d'œuvre
La conception-réalisation :
les
conditions du recours à la conception-réalisation
les conditions d'exécution
du contrat de conception-réalisation
Cet ouvrage a pour vocation de répondre
aux besoins d'informations de l'ensemble des acteurs du BTP : maîtres d'ouvrage,
assistants du maître de l'ouvrage, maîtres d'œuvre, entreprises, etc. Il intègre
une analyse comparée du contenu des missions dans les différents domaines du
bâtiment et infrastructure et donne les conseils nécessaires tout au long du
montage, de l'exécution et du suivi de l'opération de construction.
|
RSS